J.O. 28 du 2 février 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Décret du 31 janvier 2003 portant classement d'un site

NOR : DEVN0310003D


Par décret en date du 31 janvier 2003, est classé parmi les sites du département du Lot l'ensemble formé par la grotte de Pergouset, sur le territoire de la commune de Saint-Géry (1).


(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du Lot et à la mairie de Saint-Géry.